Pour mémoire: l'Union Economique et Monétaire, la Banque, et le Citoyen ...

René-Serge Marty (*)


Ceci n'est pas une fable ... mais une trilogie qui confronte la théorie et la pratique à la réalité de demain. Et c'est sans doute sous ces trois aspects des plus élémentaires que l'on peut le mieux présenter les enjeux et conséquences, du grand bouleversement auquel le Traité de Maastricht invite les Etats de l'Union.


LA THEORIE

Le Traité de Maastricht dans son article 109 a fixé le calendrier et les conditions du passage à la monnaie unique.

Le processus est engagé dans sa deuxième phase depuis le 1er janvier 1994, marquée par la création de l'Institut Monétaire Européen (IME) qui a entre autres attributions, celle de préparer le cadre logistique du futur système européen des banques centrales (SEBC). Dès lors l'entrée dans la 3ème phase dite de l'Union monétaire pourrait être annoncée par le Conseil des Ministres dès le 1er janvier 1997 si une majorité d'Etats membres remplissait les conditions d'accès émises par le Traité. Il appartiendrait alors au Conseil des Chefs d'Etat et de Gouvernement d'en prendre la décision.

Dans le cas contraire et à défaut d'une telle majorité dès 1997, la 3ème phase débutera seulement le 1er janvier 1999, pour les Etats membres qui satisferont aux mêmes critères d'accès, et dont la listeaura été arrêtée par le Conseil des Ministres 6 mois plus tôt (01.07.98). Commission et Institut monétaire européen contribueront à la décision par leurs avis sur les progrès réalisés en matière de convergence par chacun des Etats membres et sur l'adéquation des législations nationales aux objectifs du Traité.

Le respect de la convergence (1) dans les domaines essentiels de la stabilité des prix, des finances publiques, des changes et des taux d'intérêt conditionnera l'accès des Etats membres à l'Union monétaire.

Qu'en sera-t-il à partir de 1997 et plus probablement de 1999 ?

Les Etats membres adopteront l'écu comme monnaie à part entière et arrêteront des parités fixes tant entre leurs devises nationales que par rapport à l'écu. La Banque Centrale Européenne (BCE) succédera à l'IME et émettra l'Ecu comme monnaie et moyen de paiement, lequel sera coté par rapport à toutes les autres devises mais non plus par rapport à celles des pays "intégrés".

Cette transition ne devra pas affecter (art. 109L) la valeur externe de l'Ecu (par rapport aux $ et Yen). Elle devra dès lors être fixée en fonction des taux du marché, mais au dernier moment afin d'échapper aux mouvements spéculatifs.

L'Ecu panier aura vécu et les devises des Etats membres non encore monétairement intégrés (dits "non-convergents") ne seront plus la composante de l'Ecu. Néanmoins la continuité entre l'Ecu panier et l'Ecu devise/monnaie unique sera assurée (art. 109G). La Commission y a veillé dès avril 1994 en recommandant:

Mais d'autres mesures seront nécessaires pour passer véritablement de l'Union Economique et Monétaire à la monnaie unique: certaines déjà acquises (art 109G: gel de la composition de l'Ecu), d'autres à prévoir: développement des utilisations commerciales et augmentation de la liquidité des marchés de l'écu, suppression des obstacles légaux à son utilisation ... etc.

La coexistence d'Etats en phase d'Union monétaire et d'Etats membres non-convergents n'altérera-t-elle pas la rationalité de ce scénario ?

Le Traité a tenu à rappeler que ces derniers n'étaient pas pour autant en dehors du système et "qu'ils devaient toujours traiter leur politique de change comme un problème commun", ce qui en termes concrets veut dire dans le respect des marges de fluctuation ... Au vue des tensions monétaires actuelles résultant de la chute du $ cette disposition risque fort d'être battue en brèche ...

Phénomène qui serait accentué si adeptes par ailleurs de la "dérive monétaire compétitive", certains Etats membres demeurés hors du "noyau dur" s'accommodaient de la dévalorisation de leurs devises ... En revanche, moins dépendant des monnaies faibles et devenu plus fort que la moyenne de ses composantes antérieures, l'écu devise devrait très logiquement se raffermir.

Cet ensemble de paramètres pourraient fragiliser les monnaies des Etats membres non-convergents, les pénaliser au niveau de leurs déficits externes, et les rendre encore plus sensibles aux mouvements spéculatifs de capitaux. Pour les uns ce peut être une forte incitation à rejoindre la monnaie unique; pour les autres, le constat d'un décrochage qui en appellera au nom de la cohésion à de nouveaux dispositifs de solidarité ... et sans doute d'encadrement ...


LA PRATIQUE

Elle ne saurait être mieux illustrée que par les réactions des banques et opérateurs financiers, qui ont découvert dans la mise en oeuvre de l'élément le plus essentiel du Traité de Maastricht des effets d'une complexité croissante et des difficultés sous-estimées.

Le fait que l'Union Economique et monétaire ait été présentée d'abord comme le volet complémentaire du grand marché, et ce bien que sous-tendue par une finalité autant politique que technique - l'intégration européenne - peut expliquer le sentiment d'absence de concertation préalable qu'ont ressenti la plupart des milieux financiers. A l'origine la profession bancaire n'était guère enthousiaste ... Ces quelques lignes issues d'un document de la FBCE (Fédération Bancaire de la Communauté Européenne) à l'occasion d'une enquête auprès de ses adhérents courant 1994, donne le ton d'alors:

"Maastricht présente un cadre rigide de la mise en oeuvre de la monnaie unique, sans en préciser la nature de la transition ... Par ailleurs Maastricht ne reconnaît pas les énormes conséquences de la transition pour le secteur financier; ne donne aucune ligne directrice quant aux mécaniques de planification et de mise en oeuvre ... De même le calendrier en a été fixé sans analyse complète préalable des conséquences pour le secteur bancaire" ... termes pastels que l'on pourrait traduire d'une couleur plus fauve: "de l'Acte unique à l'acte inique".

C'est que les Banques sont doublement pénalisées:

par la disparition à terme d'une partie de leurs commissions de change liées aux transactions intra-européennes. D'autant que la réglementation euro-péenne introduit parallèlement des restrictions progressives sur ce type de rémunérations bancaires (Cf. les projets de directives ou recommandations sur les paiements transfrontaliers, les dates de mise en valeur ... etc.).

par le coût technique d'adaptation à l'UEM (2). Dans l'hypothèse la plus économique d'un changement rapide (big bang) les seuls coûts directs ont été estimés pour l'ensemble du secteur bancaire européen de l'ordre de 8 à 10 milliards d'écus, dont la moitié incomberait à l'adaptation des systèmes informatiques. Rapporté à la situation belge soit 8 à 10 milliards de FB ou 4 % des frais de fonctionnement ou 20 % des bénéfices du secteur (base 1993).

Il est évident que dans l'hypothèse d'une introduction plus graduelle de la monnaie unique, ménageant l'aptitude technologique et psychologique à y faire face, le coût en serait nettement plus élevé bien qu'étalé dans le temps.

Transition brutale, approche graduelle ? L'IME attache en réalité une importance primordiale au blocage des taux de change européens et à la date d'entrée en 3ème phase. Son souci est de démontrer l'avantage immédiat pour les entreprises de la stabilité des changes en Europe, sans avoir à attendre que soient résolus les problèmes techniques liés à l'introduction de la monnaie unique.

L'aspect politique l'emporte donc sur les contraintes techniques.

Il serait cependant injuste et caricatural de laisser croire que la profession bancaire exclusivement soucieuse de ses intérêts financiers ne ferait pas preuve d'une attitude plus constructive dans l'effort d'intégration européenne. Bien au contraire, dès mai 1994 le rapport de l'AUME (Association pour l'Union Monétaire de l'Europe dit rapport Malcolm Levitt) appelle l'attention sur "les indispensables actions d'éducation et d'explication en faveur de l'opinion publique" en vue de la préparer au jour où la monnaie nationale n'aura plus cours légal et sera remplacée par l'Ecu monnaie. De même le rapport Walter Damm de l'ABE (Association Bancaire pour l'Ecu) de juin 1994 insiste sur l'indispensable préparation psychologique "non seulement au niveau du public mais au niveau des écoles: la monnaie unique doit devenir une seconde nature pour les nouvelles générations".

Le Groupe d'experts (Cees Maas) chargé par la Commission d'examiner les questions pratiques liées à l'introduction de l'écu comme monnaie unique invite dans son rapport à mi-parcours le secteur privé à se préparer à cet avènement, et souligne la nécessité de lancer des campagnes d'information vigoureuses pour que les consommateurs prennent conscience des implications de l'UEM. Il plaide en faveur d'un dialogue permanent entre autorités publiques et secteur privé sur les questions techniques liées aux nouveaux billets ou pièces, ainsi que sur le calendrier d'introduction de ces nouvelles unités.

Enfin et c'est le plus important en terme d'acceptabilité, il affirme que "la nouvelle monnaie unique devrait être au moment de son lancement, aussi forte que la plus forte des monnaies nationales, afin d'obtenir le maximum de soutien de l'opinion". Mais il est à craindre en l'absence de suffisante convergence des politiques nationales que le terme "opinion" ne doive se lire et s'écrire le plus souvent en caractères "gothiques" ...
En effet, au cours des deux dernières années l'Ecu a glissé de l'ordre de 20 % par rapport au DM ... il y aura fort à faire pour rencontrer le souhait du groupe d'experts ... et pour l'Ecu se hisser au niveau de "la plus forte des monnaies nationales", qui entre-temps consolidera vraisemblablement sa qualité de monnaie refuge. Dès lors l'on comprend mieux l'exigence allemande qui conditionne l'intégration monétaire à une intégration politique simultanée des Etats membres concernés, dans la mesure où cette contrepartie raffermirait avec plus de certitude l'écu et rendrait plus acceptable en Allemagne l'abandon du DM.


LE CITOYEN

Le passage à la monnaie unique ne pourra être irréversiblement acquis sans une adhésion massive des opinions publiques. Or si le Traité de Maastricht est bien perçu par celles-ci comme une étape très importante de la construction européenne, il est aussi reçu comme un facteur perturbant. Le succès du processus impliquerait une dynamique à même d'effacer l'image brouillée qu'en a le citoyen. Elle n'existe pas encore à ce jour. Les avantages de la monnaie unique sont bien compris des opérateurs, notamment dirigeants de la petite et moyenne industrie qui apparaissent les plus demandeurs en raison des inconvénients commerciaux et bancaires que la fragmentation monétaire actuelle leur fait supporter. Ce n'est pas toujours le cas au niveau du consommateur où les arguments en faveur de la monnaie unique demeurent plus limités.

En réalité, toute une reconquête de l'opinion publique est à entreprendre.

Le lyrisme qui a précédé l'avènement du grand marché a été suivi par une immense déception. Le contexte économique et social d'aujourd'hui n'est plus celui des années 1989/90. Le rapport Cecchini prévoyait que le marché unique allait être créateur d'un nombre considérable d'emplois ... Aujourd'hui le citoyen qui est censé "avoir plus d'Europe", a surtout beaucoup moins d'emplois ... "Une monnaie unique, forte et stable est seule de nature à assurer la croissance ...". Il se demande si l'on n'a pas sacrifié l'emploi sur l'autel de la vertu monétaire, alors que progressivement se font jour des analyses économiques théorisant ce sentiment.

La politique de communication issue du Livre Vert que s'apprête à publier la Commission devra s'attacher à maîtriser le trio Europe-Emploi-Monnaie, dont la coexistence des éléments paraît pour beaucoup à ce jour fragile. Or, l'on observe dans certains Etats membres plus de velléités calendaires que de cohérences politiques dans la volonté de parvenir à l'Union monétaire qui n'échappent ni à l'IME, ni au citoyen. Forcer ainsi le destin est peu réaliste et surtout peu compatible avec la persistance, quand ce n'est l'aggravation des déficits budgétaires. L'échéance et par extension le contenu risquent d'être atteint dans leur crédibilité. S'agit-il d'être plus rigoureux afin de respecter la convergence, que s'imposent alors les inévitables sacrifices à consentir. Face à un tel dilemme, la monnaie unique n'est pas une perspective très attractive pour l'ego de tout un chacun.

Les banques n'apparaissent pas au citoyen forcément plus fiables, et leur "sincérité" peut être mise aisément en doute par leurs clients. Leur peu d'empressement à respecter les lignes directrices sur lesquelles elles s'étaient engagées vis-à-vis de la Commission en 1992, en particulier en matière de paiements transfrontaliers qui occupent une position stratégique autant que symbolique dans le processus de l'Union monétaire, est difficilement concevable. Néanmoins cette lenteur blâmable peut avoir un effet stimulant sur l'usager: il ne peut qu'aspirer au vu de transferts trop longs et trop coûteux, plus fortement à l'avènement de la monnaie unique. Mais il serait sans doute plus persuasif pour les établissements financiers d'affirmer leur confiance en l'ECU, par la promotion et banalisation de son usage. Pourquoi ne pas proposer la suppression des commissions de change écu/devises et réciproquement, et la compenser par une faible augmentation des commissions pour les conversions de devises à devises. Techniquement, cela pourrait permettre d'amortir dès à présent l'inévitable manque à gagner qui résultera à terme de la disparition des commissions de change.

Mais il faut surtout pour reprendre l'expression du Commissaire de Silguy donner "une véritable dimension humaine au processus de transition vers la monnaie unique; et pour cela "convaincre et expliquer ..."

"Convaincre, chiffres à l'appui, la personne qui a encore un a priori défavorable, en lui montrant les bénéfices qu'elle retirera de la monnaie unique;

Expliquer, préciser les modalités de passage et rassurer tout un chacun, des jeunes aux personnes âgées ...".

Vaste programme et défi, tant les questions que se pose le citoyen à l'égard de la monnaie unique sont pour nombre d'entre elles, différentes de celles que banquiers et opérateurs s'attachent à ce stade à résoudre.

Le citoyen n'adhérera à la monnaie unique que si elle lui apparaît de nature à résoudre ses problèmes du quotidien. En clair quel avantage pour lui de payer en Ecu et de vivre avec une monnaie unique ? La monnaie unique sera-t-elle un frein au chômage ou à l'exclusion ? Permettra-t-elle de se constituer ou de jouir d'une meilleure retraite? Les contraintes qu'im-pose la convergence sont-elles compatibles avec le maintien du niveau de vie actuel ? C'est à ces questions précises qui sont autant d'inquiétudes qu'il faudra répondre.

Les réponses que l'on peut actuellement apporter demeurent trop abstraites ou globales pour être suffisamment mobilisatrices.

- la stabilité: une meilleure garantie de la valeur des avoirs et une meilleure résistance aux poussées spéculatives de par l'indépendance de la banque centrale et la coordination du système bancaire européen.

- la simplicité: un meilleur accès aux ressources et leur allocation à des coûts moindres dans un marché unique avec une monnaie unique.

- la commodité: une devise recherchée à l'usage pratique et universel.

En conséquence, une épargne mieux protégée et des retraites mieux garanties. Des économies de gestion qui devraient bénéficier au consommateur. Des taux d'intérêts plus bas devant profiter aux emprunteurs ménages et entreprises favorisant ainsi la consommation autant que l'emploi. Mais ces avantages ne seront palpables qu'après la résorption des déficits publics et les efforts entrepris pour satisfaire la convergence. Le chemin au terme duquel s'ouvrira un avenir meilleur sera pentu et caillouteux ...

Il faut en rendre la progression irréversible en favorisant dès à présent toutes les actions de familiarisation en faveur de l'écu, et toutes les initiatives susceptibles d'illustrer les bienfaits espérés de la monnaie unique.

Diverses villes (Blagnac, Bergerac), universités se sont lancées dans des actions de simulation avec un enthousiasme parfois surprenant. Ces opérations spontanées et très limitées dans le temps ont permis de constater combien grandes étaient les facultés d'adaptation lorsque l'opinion se sentait concernée. Il faut encourager tout en les encadrant de telles expériences en l'occasion de divers événements ou en circuits fermés (foires internationales).

Les Régions qui aspirent comme Rhône-Alpes et la Catalogne à jouer un rôle pilote dans l'introduction de la monnaie unique; les associations et organismes tels l'Association pour l'Union Monétaire de l'Europe, et l'Institut de l'Ecu par leurs colloques et projets intégrés de sensibilisation devraient être soutenus et incorporés au sein du dispositif de mise en oeuvre, sur les cinq années à venir. Lors du passage au système décimal au Royaume-Uni une task force permanente de plus d'une cinquantaine de personnes avait veillé au bon déroulement d'une opération cependant moins lourde.

Sans pour autant instituer une administration, il est n'est pas inimaginable qu'une mission de suivi temporaire et spécifique, puisse accompagner l'ampleur et la complexité de tels changements qui s'étendront près de 5 années au-delà de l'an 2000.

C'est une tâche pédagogique immense qui s'offre à la Commission et aux Etats membres, où la psychologie aura une part importante. L'on doit espérer un mode d'emploi propre à calmer les craintes et à répondre clairement aux aspirations de l'opinion ... Les succès d'opérations monétaires moins spectaculaires car d'une autre nature - décimalisation britannique, union allemande et plus récemment la remise en ordre brésilienne - ont été les produits d'une volonté politique réelle, d'une expression claire et d'une mise en oeuvre déterminée.

Il ne peut qu'en être de même de la monnaie unique expression de la citoyenneté européenne dans le domaine économique et financier, et symbole réaffirmé de la volonté de construire l'Europe.

11.04.1995


(*) C.D.C. Europe. Rue du Cardinal, 48 - 1040 Bruxelles. Les opinions exprimées dans le présent article sont celles de l'auteur, elles n'engagent pas l'institution à laquelle il appartient.

(1) Pour mémoire:
Stabilité des prix: taux d'inflation <= + 1,5 % moyenne des 3 Etats membres les mieux placés.
Finances publiques: déficit < 3 % PIB; dette < 60 % PIB.
Change: respect des marges de fluctuation dans le SME; absence de dévaluation bilatérale sur les 2 dernières années.
Taux d'intérêt à long terme: pas supérieur de + 2 % moyenne des taux des 3 Etats membres les mieux placés.

(2) pour mémoire:
billets et pièces: constitution des stocks, résorption de devises obsolètes, modification de la bureautique;
distributeurs automatiques de billets, cartes de crédit, systèmes de paiement (compensation, paiement électronique ...);
opérations de changes, de prêts, de dépôts, des marchés de capitaux;
"systémique"
: paiements transfrontaliers, problèmes juridiques, assistance à la clientèle, contrôle de gestion, formation du personnel ...;
problèmes matériels: papiers, formulaires, statistiques, machines ...


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